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REGISTRE
DES DELIBERATIONS DE L A COMMUNE DE
CONTOIRE-HAMEL |
| (Le présent registre comprend tous les actes administratifs, sauf les actes relatifs à des personnes privées) |
| Tous les actes administratifs (délibérations, conventions et arrêtés) de l'année en cours 2001 |
| Tous les actes administratifs (délibérations, conventions et arrêtés) de l'année 2000 |